Mentions légales
L’accès et l’utilisation du site www.arnauddematteis.com impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
Editeur du site
Arnaud de Matteis
Statut : Artiste-auteur affilié à la Maison des Artistes
SIRET : 888 094 414 00024
Adresse : 12 quai de la Marne, 75019 Paris – France
Email : contact@arnauddematteis.com
Site : https://www.arnauddematteis.com
Hébergeur
1&1 Ionos
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
Tél. : +33 (0)9 70 80 89 11
https://www.ionos.fr
Conception du site
Gaëlle Sayag — gaelle.sayag@gmail.com
Statut juridique
Arnaud de Matteis exerce une activité en tant qu’artiste-auteur, dans le cadre des articles L.382-1 et suivants du Code de la sécurité sociale, et est affilié à la Maison des Artistes.
Les œuvres présentées sur ce site (scénographies et œuvres multidisciplinaires) sont des créations originales protégées par le droit d’auteur.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site (incluant, de manière non limitative, les textes, images, croquis, plans, vidéos, modélisations 3D, sons, animations, logos, ainsi que leur mise en forme, etc) est la propriété exclusive d’Arnaud de Matteis, sauf mention contraire ou contenus appartenant à des tiers partenaires dûment identifiés.
Arnaud de Matteis est également titulaire des droits dits « des producteurs de bases de données » au sens du Livre III, Titre IV du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998). Toute extraction ou réutilisation substantielle du contenu du site est interdite sans autorisation.
Les utilisateurs peuvent créer un lien hypertexte vers la page d’accueil du site (www.arnauddematteis.com), à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Les liens profonds ou l’ouverture du site dans un cadre (“framing”) sont interdits sans accord écrit préalable.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information (notamment presse), vous pouvez contacter : contact@arnauddematteis.com.
Les œuvres présentées sur ce site (scénographies & oeuvres multidisciplinaires) sont des créations originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, diffusion, reproduction, adaptation ou publication (même partielle) sans autorisation écrite constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Ces éléments ne peuvent être utilisés à des fins de réalisation sans commande explicite, ni être considérés comme documents d’exécution ou plans techniques.
Responsabilité
Le site est mis à jour régulièrement, mais peut contenir des erreurs ou omissions. Vous pouvez signaler tout dysfonctionnement à : contact@arnauddematteis.com.
L’activité exercée sur ce site relève exclusivement de la création artistique. L’auteur n’assume aucune fonction de maîtrise d’œuvre ou de responsabilité technique liée à l’exécution de travaux.
L’utilisation des informations publiées sur ce site se fait sous votre seule responsabilité.
Protection des données personnelles
Les données éventuellement collectées via le site (ex. : formulaires de contact) sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes artistiques.
Elles ne sont ni cédées ni revendues.
Responsable du traitement : Arnaud Lou de Matteis
Durée de conservation : 3 ans
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité. Pour l’exercer, écrivez à : contact@arnauddematteis.com
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL : 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.
Utilisation de cookies
Ce site n’utilise aucun cookie.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
